Mes prochaines interventions

REUNION DU BUREAU DU GROUPE
Réunion élargie à l’ensemble des membres du Groupe

REUNION DU GROUPE

Réunion de travail sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour le développement des sociétés publiques locales (n° 1721) (M. Jean- Pierre Schosteck, rapporteur).

SEMAINE DE L’ ASSEMBLÉE NATIONALE :
- Questions au Gouvernement.
- Pn Sénat sociétés publiques locales (1721, 2277).
- Pn expérimentation du dossier médical sur clé USB (2289).
- Pn Sénat profession d’agent sportif (944).

Réunion de travail sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique

- Examen du rapport d’information de Mme Odile Saugues sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports (E 4479) ;
- Communication de M. Guy Geoffroy sur les transferts de données Union européenne/ Etats-Unis dans le contexte de la lutte contre le terrorisme
- Nomination de rapporteurs ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.

- Suite odj de l’après-midi.